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COURRIERS & REACTIONS
16 juin 2010 -
Interdiction du
B.P.A.
16 juin 2010 -
Taxe
sur les transactions financières
25 mai 2010 -
Appel concernant
la République démocratique du Congo
19 mai 2010 -
Législation
relative aux brevets sur les plantes et les animaux
4 mai 2010 -
Compensation
entre les régimes de retraites IRCANTEC / AGIRC-ARRCO
31 mars 2010 -
Disparition
des pesticides
26 mars 2010 -
Objectifs du
Millénaire pour le Développement (OMD)
8 janvier 2010 -
Restructuration
de TDF
- Courrier adressé à M. Estrosi, Ministre de l'industrie
28 décembre 2009 -
Réchauffement
climatique
28 décembre 2009 -
Proposition de
Loi relative au "Droit de finir sa vie dans la dignité"
12 novembre 2009 -
Réforme de
la Taxe Professionnelle - Courrier adressé aux maires de la 2nde
circonscription du Lot
6 novembre 2009 -
Restructuration de
TDF - Courrier adressé à M. Estrosi, Ministre de l'industrie
4 novembre 2009 -
Réchauffement climatique - Réponse à la carte-pétition OXFAM
15 octobre 2009 -
Fracture
numérique et TNT -
Courrier adressé aux maires de la 2nde circonscription du Lot
28 septembre 2009 -
Projet de
loi pénitentiaire
21 septembre 2009 -
Dossier
"Préparations Naturelles Peu Préoccupantes"
8 septembre 2009 -
Proposition
de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles
élémentaires publiques et privées
6 juillet 2009 -
Proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos
dominical
18 juin 2009 -
Programmation militaire 2009 / 2014
16 mars 2009 -
Intégration de la
France dans l'OTAN
18 décembre 2008 - Courrier
adressé à M. MERLIN (Directeur Régional La Poste) -Page
1/Page
2
24 juillet 2008 -
Statut
auto-entrepreneur - Projet de Loi de modernisation de l'économie
15 février 2008 -
Association pour
le Droit de Mourir dans la Dignité
18 janvier 2008 -
Dossier SNCF -
Courrier à M. G. PEPY - Directeur Général de la SNCF
Décembre 2007 -
Hôpitaux de
Proximité - Lettre transpartisane des parlementaires à Madame R.
Bachelot
26 juillet 2007 -
Dossier OGM
- Préfecture du Lot
6 juillet 2007 -
Dossier OGM -
Préfecture du Lot
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